Définitions :
Dans le cadre de ces conditions générales de vente, les termes suivants sont définis comme suit :
- SOOLEAD fait référence à notre société de prospection B2B, ci-après dénommée « l’Agence ».
- « Client » désigne la partie contractante utilisant les services de l’Agence.
- « Services » font référence à l’ensemble des services de prospection B2B fournis par l’Agence.
Portée des Services :
L’Agence s’engage à fournir des services de prospection B2B conformément aux termes et conditions convenus avec le Client. Les détails spécifiques des services, y compris la portée, les objectifs et les coûts, seront définis dans un contrat ou un accord distinct.
Obligations du Client :
Le Client s’engage à fournir à l’Agence toutes les informations et ressources nécessaires pour l’exécution des services de prospection B2B. Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies. Le Client autorise l’Agence à agir en son nom dans le cadre de la prospection B2B.
Paiement :
Le Client s’engage à payer les frais convenus à l’Agence conformément aux modalités de paiement convenues. Les détails des tarifs, des frais, des remises et des modalités de paiement seront spécifiés dans un accord de service distinct. Tous les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.
Confidentialité :
Les deux parties conviennent de maintenir la confidentialité de toutes les informations sensibles ou exclusives échangées dans le cadre de la prestation des services de prospection B2B. Les informations confidentielles ne seront pas divulguées à des tiers sans le consentement écrit de la partie concernée.
Durée du Contrat :
La durée du contrat sera déterminée dans un accord de service distinct. Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties conformément aux modalités spécifiées dans l’accord. En cas de résiliation, le Client est responsable de régler tous les frais dus jusqu’à la date de résiliation.
Responsabilité :
L’Agence s’efforcera de fournir les services de prospection B2B de manière professionnelle et efficace. Cependant, l’Agence n’assume aucune responsabilité pour les résultats spécifiques de la prospection. Le Client reconnaît que les résultats peuvent varier en fonction de divers facteurs, notamment les conditions du marché et les préférences des prospects.
Propriété Intellectuelle :
Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques de commerce et les secrets commerciaux, relatifs aux contenus, aux rapports et aux documents créés ou utilisés dans le cadre des services, restent la propriété de l’Agence, sauf accord contraire écrit.
Droit Applicable et Juridiction :
Ces conditions générales de vente sont régies par les lois française. En cas de litige, les parties acceptent la juridiction exclusive des tribunaux de Lyon.
Modifications des CGV :
L’Agence se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les clients seront informés des modifications par écrit ou par voie électronique. Les CGV modifiées entreront en vigueur à la date spécifiée dans la notification.
Ces CGV détaillées doivent être adaptées à la réalité de votre agence et de vos clients. Assurez-vous de consulter un professionnel juridique pour personnaliser ces termes en fonction de vos besoins spécifiques et des réglementations locales applicables.
